LES PRINCIPAUX ACCORDS CSF.F
STATUT COLLECTIF décembre 2008
CCN ( Convention Collective Nationale mise à jour mars 2011 )
Accord Tenues de travail
Indemnisation des frais d’entretien des tenues de travail
Accord NAO ( Négociations Annuelles Obligatoires )
NAO dispositions salariales 2011
NAO dispositions sociales 2011
NAO dispositions sociales 2009
NAO dispositions salariales 2008 de desaccord
NAO dispositions sociales 2008
Accord Emploi des personnes handicapées
Accord CET ( Compte Epargne Temps )
Accord Egalité professionnelle
Accord Santé au travail
Accord santé au travail CSF F mai 2009
Accord Santé au travail CSF F juin 2012
Accord Egalité professionnelle
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes déc 2011
Accord Mutuelle
ARIES (CAPAVES) pour les employés et Agents de maîtrise
APGIS pour les Cadres
IONIS pour la prévoyance décès, incapacité et invalidité
CAPAVES PRÉVOYANCE _COMPLEMENTAIRE SANTE_NOTICE MISE A JOUR
Bulletin d'affiliation individuelle frais de santé des salariés non cadres
Cotisation mutuelle 2013 CAPAVES
Cotisation mutuelle 2012_CAPAVES
Avenant n°6 regime complementaire santé des salariés non cadre
Avenant n°5 régime complémentaire santé des salariés non cadre
Avenant n°4 régime complémentaire santé des salariés non cadre
Avenant n°3 regime complementaire sante des salariés non cadre
Avenant n°2 régime complémentaire santé des salariés non cadre
Avenant n°1 régimes complémentaire santé des salariés non cadre
LES AUTRES SERVICES DE LA CAPAVES PRÉVOYANCE
Cotisation mutuelle 2012_APGIS
Notice Frais de votre régime Maladie APGIS – Chirurgie – Maternité_janvier 2013
ACCORD Prévoyance décès invalidité incapacité des salariés non cadres
Avenant n°4 Prévoyance décembre 2011
Avenant n°2 Prévoyance décembre 2008
Avenant n°1 Prévoyance juin 2007
Notice de Prevoyance non cadres
ACCORD Prévoyance décès invalidité incapacité des salariés cadres
ACCORD SUR LE PROGRAMME DE RETOUR A L'EMPLOI
Accord retour à l'emploi juin 2009
Accord retour à l'emploi juin 2008
ACCORD SUR LE TEMPS PARTIEL
Accord temps partiel juin 2008
ACCORD Intéressement collectif
Avenant N° 2 intéressement avril 2010
Avenant n° 1 intéressement mai 2008
FONDS DE SOLIDARITE
Demande de prise en charge du Fonds de solidarité
Justificatifs a joindre a la demande de prise en charge
Modalités de fonctionnement du fond de solidarité
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